018838918

Recyclé

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February 20, 2023

Trademark Summary

The trademark application Recyclé was filed by BVD FR, a corporation established under the laws of the French Republic (the "Applicant"). Application refused.

The application was filed in French (English was selected as the second language).

The Refusal with reference B 018838918 was Rejected according to Article 7(1)(b) EUTMR with decision issued on May 14, 2023 by the EUIPO.

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Goods And Services

• The mark was filed in class 2 with following description of goods:
  
  1. Toner pour imprimantes
  2. Toner en cartouches pour imprimantes informatiques
  3. Cartouches d'encre, remplies, pour imprimantes
  4. Cartouches de toner pour imprimantes et photocopieurs
  5. Cartouches d'encre solide pour imprimantes à jet d'encre
  6. Vernis d'impression
  7. Pigments d'impression pour textiles
  8. Encres métalliques pour l'impression
  9. Additifs de séchage pour encres d'impression
  10. Couches d'impression sous forme de peintures
  11. Encres d'imprimerie pour procédés d'impression lithographique
  12. Pigments destinés aux encres d'imprimerie pour procédés d'impression lithographique
  13. Matières tinctoriales.
• The mark was filed in class 16 with following description of goods:
  
  1. Papier
  2. Carton
  3. Produits de l'imprimerie
  4. Papeterie
  5. Articles pour reliures
  6. Photographies
  7. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage
  8. Machines à écrire
  9. Articles de bureau (à l'exception des meubles)
  10. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
  11. Matières plastiques pour l'emballage
  12. Caractères d'imprimerie
  13. Clichés
  14. Agendas
  15. Agendas de bureau
  16. Albums
  17. Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage
  18. Bâtons d'encre
  19. Blocs à dessin
  20. Blocs [papeterie]
  21. Boîtes en carton ou en papier
  22. Buvards
  23. Cahiers
  24. Calendriers
  25. Calques
  26. Caractères [chiffres et lettres]
  27. Carnets
  28. Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]
  29. Crayons
  30. Dossiers [papeterie]
  31. Écritoires
  32. Fiches [papeterie]
  33. Feuilles [papeterie]
  34. Gabarits [papeterie]
  35. Grattoirs de bureau
  36. Instruments d'écriture
  37. Instruments de dessin
  38. Manuels
  39. Marqueurs [articles de papeterie]
  40. Matériel d'instruction à l'exception des appareils
  41. Papier pour appareils enregistreurs
  42. Pastels [crayons]
  43. Pellicules en matières plastiques pour l'emballage
  44. Planchettes à pince [articles de bureau]
  45. Plioirs [articles de bureau]
  46. Plumes [articles de bureau]
  47. Pointes à tracer pour le dessin
  48. Presse-papiers
  49. Produits pour effacer
  50. Punaises [pointes]
  51. Registres [livres]
  52. Répertoires
  53. Reliures
  54. Rubans correcteurs [articles de bureau]
  55. Rubans encreurs
  56. Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage
  57. Serviettes de toilette en papier
  58. Signets
  59. Sous-main
  60. Supports pour plumes et crayons
  61. Tableaux noirs
  62. Tampons encreurs
  63. Tapis de table en papier
  64. Papier d'impression
  65. Papier pour imprimantes laser
  66. Rouleaux de papier pour imprimantes
  67. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs
  68. Impressions
  69. Impressions lithographiques
  70. Reproductions d'impressions artistiques
  71. Dispositifs d'impression pour bureau
  72. Machines d'impression d'étiquettes à usage ménager et pour la papeterie.