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EUTM file information

019077215

MASS EXTRACTION


September 9, 2024

Trademark Summary

The trademark application MASS EXTRACTION was filed by ATEQ, a corporation established under the laws of the French Republic (the "Applicant"). Application under examination.

The application was filed in French (English was selected as the second language).

The Refusal with reference B 019077215 was Rejected according to Article 7(1)(b) EUTMR with decision issued on January 6, 2025 by the EUIPO.


Goods And Services

  • The mark was filed in class 9 with following description of goods:
    1. Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement
    2. Supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges
    3. Dispositifs de calcul
    4. Périphériques d'ordinateurs
    5. Boîtes noires [enregistreurs de données]
    6. Détecteurs de fuite
    7. Appareils et instruments de détection de fuites
    8. Appareil de détection de fuites par gaz traceur
    9. Appareils et/ou systèmes électroniques de récupération de gaz traceurs
    10. Dispositifs de tests d'étanchéité
    11. Appareils d'essais d'étanchéité
    12. Instruments de contrôle d'étanchéité
    13. Instruments électroniques de calibration de détecteurs de fuite
    14. Logiciels (programmes enregistrés)
    15. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables)
    16. Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables
    17. Matériel informatique et logiciels, à savoir logiciels permettant l'accès à des bases de données
    18. Logiciels de diagnostic et de dépannage
    19. Applications pour dispositifs mobiles
    20. Appareils de traitement de l'information
    21. Interfaces informatiques
    22. Spectromètres
    23. Spectromètres de masse.