The trademark application TOMCAT By TEMVER was filed by CPFM, a corporation established under the laws of the French Republic (the "Applicant"). Application under examination.
The application was filed in French (English was selected as the second language).
Goods And Services
The mark was filed in class 7 with following description of goods:
Appareils de levage mécaniques et pneumatiques pour manutention de charges
Appareils de manutention [chargement et déchargement]
Balayeuses automotrices
Bouldozeurs
Broyeurs et composteurs de déchets végétaux
Chargeurs [convoyeurs]
Mini chargeurs articulés
Mini chargeurs sur chenilles
Mini chargeurs sur roues
Mini chargeurs pour machines agricoles
Mini chargeurs pour véhicules agricoles
Mini chargeurs [machines de terrassement]
Mini chargeurs fronteaux pour tracteurs
Mini chargeuses-pelleteuses [machines]
Chargeurs articulés
Chargeurs sur chenilles
Chargeurs sur roues
Chargeurs pour machines agricoles
Chargeurs pour véhicules agricoles
Chargeurs [machines de terrassement]
Chargeurs fronteaux pour tracteurs
Chargeuses-pelleteuses [machines]
Charrues et râteaux
Chasse-tarières
Chenilles en acier en tant que parties de machinerie agricole et de construction
Chenilles en caoutchouc en tant que parties de machinerie agricole et de construction
Compacteurs à plaques
Compresseurs d'air
Compresseurs d'air pour véhicules terrestres
Concasseurs hydrauliques
Dameurs hydrauliques
Découpeuses
Dents d'excavation de godets pour machines de terrassement
Excavateurs
Excavateurs (machines pour le terrassement)
Excavatrices
Faucheuses
Filtres à air en tant que parties de machines ou de moteurs
Foreuses
Godets
Godets chargeurs pour excavatrices
Herses
Instruments agricoles autres qu’outils à main à fonctionnement manuel
Machines et engins agricoles, de construction et de terrassement, à savoir appareils de manutention de matériaux à chenilles, appareils de manutention de matériaux montés sur roues, bouteurs montés sur roues, bulldozers, chargeurs sur chenilles, chargeurs sur roues, excavateurs, chargeuses à chenilles, chargeuses frontales, chargeuses-pelleteuses, chargeuses montées sur roues, chargeuses tout-terrain, engins de tassement, engins de débardage à chenilles, engins de débardage montés sur roues, excavateurs à chenilles, excavateurs montés sur roues, machines télescopiques pour la manutention de matériaux, machines de chargement-déchargement, motoniveleuses, pelles en butte, pieux de compactage, porte-outils intégrés, tracteurs à chenilles, et leurs pièces de rechange
Machines de terrassement
Machines de pilonnage à fonctionnement mécanique
Machines-outils
Marteaux à percussion (machines)
Marteaux brise-roches (machines)
Marteaux pneumatiques
Moissonneuses
Motoculteurs
Mini pelles excavatrices
Mini pelles mécaniques
Mini pelles rétrocaveuses (machines pour les travaux de terrassement)
Pelles excavatrices
Pelles mécaniques
Pelles rétrocaveuses (machines pour les travaux de terrassement)
Pilons, déchiqueteuses (machines)
Pompes [machines]
Porte-outils
Racloirs (pièces de machines de terrassement)
Roues de machines
Rouleaux compresseurs
Scarificateurs pour casser des surfaces, en particulier, couche arable et chaussée
Scies (machines)
Surcompresseurs
Tarières
Tondeuses (machines), tondeuses à gazon (machines)
Turbocompresseurs pour véhicules agricoles, de construction et de terrassement
Vérins hydrauliques et supports pour vérins hydrauliques
Accessoires pour véhicules destinés à la manipulation de matériel, au chargement, au levage, au creusage, à l'excavation, au binage, au forage, au terrassement, ainsi qu'à l'agriculture, à savoir aplanisseurs, bêches à asphalte, bras de manutention de matériaux, broyeurs de souches, charrues, chasse-tarières, compacteurs de tranchée, concasseurs et embouts de concasseur, crochets de levage, défonceuses, fourches à balles, fourches pour palette, godets, marteaux à percussion, marteaux-pilons, niveleuses, pelles hydrauliques à arbre, pelles rétrocaveuses, rotoculteurs, rouleaux compresseurs, tarières
Y compris les pièces détachées et fixations pour tous les produits précités.
The mark was filed in class 12 with following description of goods:
Véhicules
Appareils de locomotion par terre
Bennes de camions
Brouettes
Camions bennes
Camions de transport routier et remorques
Camions
Chariots
Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles
Chariots élévateurs
Chariots élévateurs à fourche tout-terrain
Chariots élévateurs à fourche tout-terrain équipés d’un bras télescopique
Chariots élévateurs à fourche électriques
Châssis de véhicules
Chenilles pour véhicules
Déplaceurs électriques de palettes, déplaceurs manuels de palettes
Diables
Fourches pour chariots élévateurs
Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres
Moteurs pour véhicules terrestres
Remorques (véhicules)
Tracteurs
Tracteurs agricoles
Traineaux (véhicules)
Traineaux à pied
Véhicules agricoles
Véhicules d’agriculture, sylviculture, aménagement des sols et manutention, à savoir, camions, camions articulés, camions tout-terrain, tombereaux de chantiers, tracteurs non routiers
Véhicules destinés au creusage, à l'excavation, au binage, au terrassement, à la manipulation de matériel, au chargement, au levage, au compactage, à la construction, à la démolition, au traitement de sol, au génie civil, à l'agriculture et au paysage
Véhicules équipés de chargeurs à godets
Véhicules télécommandés autres que les jouets
Véhicules terrestres autonomes
Véhicules tout-terrain
Y compris les pièces détachées pour tous les produits précités.